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Termes et Conditions
MENTIONS LEGALES GROUPE ET DECOUVERTE
 
LOIS DIRECTEMENT APPLICABLES
•	Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
•	Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
•	Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
•	Code général des impôts : art. 286 ter
•	Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2


1.	IDENTIFICATION DU SITE
-   Nom du site : GROUPE ET DECOUVERTE
-   URL complète du site : https://groupeetdecouverte.fr/

2.	IDENTIFICATION DU PROPRIÉTAIRE DU SITE
•	 Personne morale à raison sociale et forme sociale : Association Up Séjours  
•	Adresse du domicile ou du siège social : 3 Place du Vieux Pont 
•	 Contact mail : contact@upsejours.social
•	 Contact téléphonique : 04 23 16 16 71

3.	INSERTION DES NUMÉROS D’IDENTIFICATION
•	Déclaration Préfecture sous le N° : W691074765
•	Agrément Agence de Voyage : IM06913008


4.	PUBLICATION DU SITE
•	Nom du directeur de publication : HAMOUDI Laid
•	+ nom du responsable de rédaction : HAMOUDI Laid
•	Webmaster du site : HAMOUDI Laid
 
5.	CONCEPTEUR DU SITE
•	Raison sociale : STRICKINGLY
•	Adresse du siège social : 79 rue BAUDIN 92300 Levallois Perret
•	Contact mail : groupeetdecouverte@gmail.com
•	Site web : www.groupeetdecouverte.fr 

6.	HÉBERGEUR DU SITE
•	Nom de l’hébergeur : STRICKINGLY   
•	Sa raison sociale : Société IVIDATA
•	Son adresse postale : 79 rue BAUDIN 92300 Levallois Perret
•	Son numéro de téléphone : 
•	Une adresse mail : support@strickingly.com 

Autorisations spéciales
Nom et adresse de l’autorité délivrante : 
ATOUT France 
81 Rue de Clichy, 
75009 Paris
Tel 01 42 96 70 00










7.	PROFESSIONS RÉGLEMENTÉES
•	Titre professionnel : AGENCE DE VOYAGE
•	Nom de l’ordre ou de l’organisme professionnel auprès duquel elle est inscrite (ex. assureurs, voyagistes, médecin, notaires, avocats, etc.) : Registre des Opérateurs de Séjours et de Voyages ATOUT France
•	Référence aux règles professionnelles applicables : http://www.atout-france.fr/atout-france
•	Pays de délivrance du titre professionnel : France
•	Nom de l’ordre ou de l’organisme d’inscription : ATOUT France


8.	DONNÉES PERSONNELLES
•	Numéro de la déclaration obtenue auprès de la Cnil :
•	Nom du responsable du traitement : HAMOUDI Laid
INFORMATIONS SUR LE RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES CONFORMÉMENT À L'ART. 14 PARAGR. 1 DU RLL (RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.