GROUPE & DECOUVERTE
Le spécialiste Loisir des structures sociales
Termes et Conditions
MENTIONS LEGALES GROUPE ET DECOUVERTE LOIS DIRECTEMENT APPLICABLES • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19 • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32 • Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18 • Code général des impôts : art. 286 ter • Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2 1. IDENTIFICATION DU SITE - Nom du site : GROUPE ET DECOUVERTE - URL complète du site : https://groupeetdecouverte.fr/ 2. IDENTIFICATION DU PROPRIÉTAIRE DU SITE • Personne morale à raison sociale et forme sociale : Association Up Séjours • Adresse du domicile ou du siège social : 3 Place du Vieux Pont • Contact mail : contact@upsejours.social • Contact téléphonique : 04 23 16 16 71 3. INSERTION DES NUMÉROS D’IDENTIFICATION • Déclaration Préfecture sous le N° : W691074765 • Agrément Agence de Voyage : IM06913008 4. PUBLICATION DU SITE • Nom du directeur de publication : HAMOUDI Laid • + nom du responsable de rédaction : HAMOUDI Laid • Webmaster du site : HAMOUDI Laid 5. CONCEPTEUR DU SITE • Raison sociale : STRICKINGLY • Adresse du siège social : 79 rue BAUDIN 92300 Levallois Perret • Contact mail : groupeetdecouverte@gmail.com • Site web : www.groupeetdecouverte.fr 6. HÉBERGEUR DU SITE • Nom de l’hébergeur : STRICKINGLY • Sa raison sociale : Société IVIDATA • Son adresse postale : 79 rue BAUDIN 92300 Levallois Perret • Son numéro de téléphone : • Une adresse mail : support@strickingly.com Autorisations spéciales Nom et adresse de l’autorité délivrante : ATOUT France 81 Rue de Clichy, 75009 Paris Tel 01 42 96 70 00 7. PROFESSIONS RÉGLEMENTÉES • Titre professionnel : AGENCE DE VOYAGE • Nom de l’ordre ou de l’organisme professionnel auprès duquel elle est inscrite (ex. assureurs, voyagistes, médecin, notaires, avocats, etc.) : Registre des Opérateurs de Séjours et de Voyages ATOUT France • Référence aux règles professionnelles applicables : http://www.atout-france.fr/atout-france • Pays de délivrance du titre professionnel : France • Nom de l’ordre ou de l’organisme d’inscription : ATOUT France 8. DONNÉES PERSONNELLES • Numéro de la déclaration obtenue auprès de la Cnil : • Nom du responsable du traitement : HAMOUDI Laid INFORMATIONS SUR LE RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES CONFORMÉMENT À L'ART. 14 PARAGR. 1 DU RLL (RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES) : La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.